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Charles Quint,

Par la clémence divine Empereur auguste des Romains, roi de Germanie, des Espagnes, des deux Siciles, de Hongrie, de Dalmatie, de Croatie, des Iles Baléares, des la Sardaigne, des iles Fortunées, des Indes et de la terre ferme de l'Océan, des archiduc d'Autriche, duc de Bourgogne, de Lothier, De Brabant de Limbourg, de Luxembourg, de Guelre, de Wurtemburg, etc.. comte de Habsbourg, de Flandre, du Tyrol, d'Artois et de Bourgogne, palatin de Hainaut, de Hollande, de Zélande, de Ferrette, de Frybourg, de Namur et de Zutphen, Landgrave d'Alsace, marquis de Burgrave et du marquisat su saint empire romain, etc.., prince de Souave, Seigneir de Frise, de Moulins, de Salins, de Tripoli et de Malines , etc…, à l'honorable, fidèle et chèr à nous HUBERT DE CLUSIS, comte du sacré palais de Latran et du consisxxxx de notre cour impériale, notre grâce impériale et tout bonheur. Parmi les moyens par lesquels on récompense dignement la vertu des hommes, les honneurs et la dignité ont paru le plus grand. Quoique la vertu suffise et un dela pour anoblir et i illustrer les hommes, elle le fait cependant plus si elle est approuvée par d'autres hommes, et surtout par l'opinion et par les décrets de grandes princes considérant donc les qualités brillantes et insignes de votre esprit, ainsi qu'une très grand nombre d'autres ornements de vertu, et de génie dont vous êtes pourvu d'après ce que nous l'avons appris de témoignage dignes de foi; considérant en outre votre fidélité, votre dévouement et votre soumission extraordinaire á l'égard de Nous et du Saint Empire Romain, il a paru á propres de vous orner de bienfaits impériaux.

Ainsi de notre propre mouvement, avec pleine délibération, de notre science certaine, et d'après le mûr avis des Princes, Comtes, Barons, Nobles et autres Fidèles de nous et du Saints Empire, et de la plénitude de notre pouvoir impérial, nous vous avons, VOUS HUBERT DE CLUSIS, ET VOS ENFANTS LEGITIMES DES DEUX SEXES, tant nés qu'à naitre, et leur héritiers et descendants légitimes a perpétuité, faits et crées et nous vous établissons xxx vrais nobles de nous et du Saint Empire Romains, et nous vous avons accordé le nom, le grade l'ordre, les titres et les honneurs de Noblesse, comme par la teneur des présentes nous ne faisons, créons, arrangeons et accordons , et d'après la qualité de la condition humaine nous vous disons et nommons nobles et comme issus de race noble. Et nous voulons que vous soyez considérés, dite, nommés et réputés noble par tout homme, de quelque condition, prééminence, état impériaux grade et dignité qu'il soit.

Décrétant et statuant par cet édit impérial, que vous, Hubert prénommé, ET VOS ENFANTS, HERITIERS ET DESCANTS SUSDITS vous puissiez, dans tous les endroits de la terre, tant en justice qu'ailleurs, dans le choses spirituelles et temporelles, ecclésiastiques et profanes quelconques, même dans celles desquelles il faudrait faire ici mention spéciale, jouir validement en général et en particulier de tous les privilèges, grâces, honneurs, dignités, offices, droits, libertés, marques et indults dont jouissent les autres qui sont vrais nobles du Saint Empire Romain par quatre aïeuls paternels et maternels et auxquels ils sont admis et reçus de quelque manière que ce soit, soit en vertu de la coutume, soit de droit.

Et afin que cet état d'anoblissement brille davantage, nous xxxxxx avons pensé, Hubert de Clusis que non seulement nous devions confirmer et approuver vos armes et marques de famille tant paternelles que maternelles, mais même de les augmenter et orner ; et, par la teneur des présentes, nous les confirmons, approuvons, augmentons et ornons, et nous vous accordons de les porte de manière suivantes:

Un écu divisé en quatre parties, dont la partie supérieure droits et inferieure gauche porte sur un champ noir en forme de triangle trois branche de chêne en or ou couleur jaune placées de traverse avec deux feuilles et un gland au milieu des feuilles tournées en haut ; lesquelles sont vos armes paternelles, la partie inférieure droite et la supérieure gauche portera sur un champ d'azur les insignes de vos armes maternelles, savoir dans chacune trois étoiles d'or ou de couleur jaune, de six rayons chacune, placées également en forme de triangle, savoir une en bas, les deux autres dans les deux angles supérieures. Dans la partie supérieure de l'écu, sur un champ d'or ou de couleur jaune, un aigle noir à une seule tête tournée à droite depuis la poitrine, au bec ouvert à langue lancée et aux ailes étendues. Au-dessus de l'écu se trouve un casque ouvert, entouré de franges de couleur noir et or ou jaune ; Sur le cimier du casque, au-dessus d'un faisceau tortillé des mêmes couleurs, se trouve au milieu de deux ailles noires étendues la croix de St. André ou de Bourgogne, tronqués, de couleur d'or comme toutes ces choses contre présentées exactement au milieu des présentes lettres.

Voulant et statuant ce notre écrit impérial que dorénavant vous, susdit Hubert, et vos enfants, héritiers et descendants susdits, vous ayez de telles armes et insignes, comme marque de vraie noblesse, et que vous les portiez partout dans tous les faits et expéditions honnêtes, à la manière des nobles porteurs d'armes, tant dans ceux qui se font par amusement qua dans ceux qui sont sérieux, dans les tournois, les jeux de lances les guerres, les duels, les combats singuliers et dans tous les combats sur vos drapeaux, étendards, tantes, cachets, sceaux, sépulcres, monuments, tableaux, sculptures, édifices, bijoux et sur tous vos différents meubles et enfin sur tous les objets et dans les endroits d'après votre volonté.

Nous voulons que vous soyez aptes et capable pour recevoir toutes exemptions, libertés, privilèges, fiefs, immunités, de fonctions et charges quelconques réelles, personnelles et mixtes, et pour jouir des droits et coutumes dont jouissent les autres nobles de notre Saint Empire Romain, issus de race noble et pourvu de tels ornements d'armes; et cela sans contradiction et empêchement de qui que ce soit.

En outre voulant vous accorder, Hubert de Clusis, un plus grand bienfait, et vous orner de vous plus abondants, par avouement, conscience, d'après conseil d'autorité et pouvoir susdits. Nous vous avons fait et crée et élevé COMPTE DU SACHERNE PALAIS DE LATRAN ET DE NOTRE COUR xxx ET DU CONSISTOIRE IMPERIAL, et nous vous avons accordé, par effet de notre clémence, le titre de xxxx COMPTE PALATIN, contre xxxxxxxx par le teneur, des présentes nous faisons, créons et élevons, et nous vous agrégeons et portons avec plaisirs au nobles et dans la compagnie des autres comptes palatins.

Décrétant et tous et statuant par cet écrit impérial que dès maintenant et avant vous puissiez jouir validement de tous cet de chacune privilèges, grâces, droits, immunités, honneurs, exemptions et libertés, dont les autres comptes du sacre palais de Latran ont joui jusqu'ici ou jouissent d'une manière quelconque par coutume ou de droit.

Nous vous donnons et concédant ample autorité et faculté pour pouvoir dans tout l'Empire Romain et partout, faire et créer validement des notaires publics ou de tabellions et de juges ordinaires, et pour pouvoir concéder et donner la charge de notaire, de tabellion et de juge ordinaire a toutes personnes fidèles, aptes et capables, ce de quoi nous chargeons votre conscience. Et pour les investir et chacun d'eux de ces charges par plumes et écriture, comme de l'usages, pourvu cependant que vous receviez de ces notaires publics, tabellions et juges ordinaires que vous créerez, et de chacun d'eux, en notre place et nom et un celui du Saint Empire Romain et pour l'Empire Romain de charge corporelle de fidélité, et que vous exigiez d'eux le serment dans ce sens. Savoir, qu'ils seront fidèles à nous et au Saint Empire Romain et a tous nos successeurs légitimes empereurs Romains et rois qu'ils ne se trouveront jamais dans une réunion où l'on trompe contre nous, mais qu'ils défendront et procureront notre bonheur et salut ; que selon leur pourvoir ils empêcheront et éloigneront tous ce qui nous est contraire. En outre qu'ils écriront, liront feront et dicteront avec justice, purement, fidèlement, sans feinte, machination, faumeté crainte, les instruments tant publics que privés, dernières volontés, xxxxxxx, testaments, toutes actes judiciaires et tous autres actes qu'ils devront faire ou écrire en vertu de leur charge auxdites sans se laisser influencer par la haine, l'argent, présents, ou autre passions et faveurs.

Les écritures qu'ils devront rédiger en forme publique ils les écriront, liront, feront, et dicteront selon les coutumes de lieux, sur membranes ou papier propre, et non sur feuilles rectifiées ; ils favoriseront autant qu'ils pouvront les causes des hôspitaux, des malheureux, ainsi que les pont et chemins publics.

Les sentences et les dires des témoins, ils les retiendront jusqu'à ce qu'ils aient été publiées et approuvés ; et ils feront bien, justement et purement tout et chaque chose qui se rapporte à leurs offices de quelque manière que se soit, par coutume ou de droits –(voulons) que ces notaires publics, tabellions et juge ordinaires à créer par vous, puissent validement, dans toute l'entendu de l'Empire Romain, et partout, faire, écrire et publier des contrats et instruments quelconques, des actes judiciaires, dernières volontés, décrets, et interposer leur autorité dans toutes les contrats qui l'exigent et faire , publier et exercer toutes autres choses qu'on xxxx soit se rapporter au dit office de notaire public, de tabellion et de juge ordinaire : Décrétant qu'on ajoute partout foi entière à tous les instruments, et écritures que feront ces notaires publics, tabellions et juges ordinaires, non obstant toutes constitutions, statuts et autres choses contraires.

En outre nous accordons à Vous Hubert de Clusis, le pouvoir de légitimer les enfants naturels, bâtards, illégitimes, incostueux soit tous les enfants xxxxxx d'une famille, soit quelques un, et tous autres nés d'une liaisons illicite et condamnée, et ce pendant la vie ou après la mort de leurs parents (excepte seulement les enfants d'illustres princes, comtes et barons) ; et de les rétablir dans tous les droits, et d'effectuer entièrement la tache de leur naissance ; en les réhabilitant et les et les rendant aptes à tous les droits de succession et d'héritage des biens paternels et maternels féodains et emphytéotienes , mêmes aux droits de succession xx intestat dans l'héritage ou leurs cognats et agnats, ainsi qu'aux honneurs, dignités et tous actes légitimes, comme s'ils étaient issus d'un mariage légitime, sans faire attention à leur état d'illégitimité voulant que leur légitimation, faite comme ci-dessus soit tout à fait considérée comme si elle avait été faite avec toutes les solemnités de droit, dont nous suppléons spécialement l'enfants par notre autorité impériales

Pourvu que ces légitimations que vous feriez, ne préjudicient point les enfants et héritière légitimes et naturels.

Et ceux que vous aurez légitimés, soient de la famille, parenté et casate de leurs parents, et puissent en porter les armées et insigne, et qu'ils deviendront nobles, ai leurs parents sont nobles; et qu'ils puissent se servir et jouir de tous les actes publics et privée, charges, droits, honneurs et dignités quelconques, dont les enfants légitimes et se servent et jouissent, soit par coutume, soit de droit; nonobstant toutes les lois, décrets, statuts coutume, et autres choses contraires quelconque auxquels de mouvement, science, autorisé et pouvoir dont ci-dessus, nous dérogeons pour cette fois et voulons déroger per les présentes, pour autant qu'ils contreviendraient ou pourraient contrevenir en quelque manière à ce notre indult et concession.

De même, par la même autorité impériale nous vous donnons et accordons ample faculté et pouvoir pour que vous puissiez adopter et arroger des fils (enfants?) et les faire, établir et déclarer adoptés et arrogés:

De même que vous puissiez émanciper des enfants legitimeaux ou à légitimer et adoptifs, et consentir à toute adoption, arrogation et émancipation, même d'enfants et d'adolescents et donner dispense d'âge a ceux qui le demandent et interposer l'autorité et décret en toutes choses;---- aussi émanciper des esclaves par une émancipation quelconque, soit avec, sois sans baquettes; et interposer votre autorité et décret dans l'aliénation des mineurs et dans des transactions; aussi rétablir dans leur droits les mineurs, églises et communautés lésés, pares avoir appelé d'abord l'autre partie, et accorder le rétablissement dans les droits à eux ou à l'un d'eux, en observant cependant toujours l'ordre de justice.

Ils n'est absolument pemris à aucun homme d'enfreindre cette page par laquelle nous créons, érigons, concédans, confirmons, ajoutons, ce décret, notre volonté, dérogation et privilèges; ni de s'y opposer témérairement. Si quelqu'un oserait le faire, qu'il sache qu'il encourra notre très-grande indignation et celle du Empire, et paiera quarante marcs d'or pur, aussi souvent qu'il aura eu contravnetions. Nous décrétons que cette soit irrémissiblement donnée, l'une moitié à notre fisc ou trésor imperial, et l'autre moitié aus usage de celui ou de ceux qui ont été lésés, d'après le témoignage de ces lettres, signées de notre main, et munies de notre sceau impérial.

Donné en notre ville de Binche, le 10 du mois d'Octobre, l'an de Notre Seigneur mil-cinq cent-quarante-trois de Notre Empire le vingt troisième, de Notre regnes le vingt-huitième.

CAROLUS